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Conditions Générales de Vente


Toutes nos ventes sont conclues aux clauses et conditions ci-après.
Les commandes sont prises en compte une fois le règlement parvenu.
Les colis vous sont envoyés entre 10 et 15 jours après la confirmation du paiement.
Les délais de livraison sont à titre indicatif. D'éventuels retards pour cause de rupture d'un produit ne peuvent donner suite à des dédommagements. Si un cas de rupture de produit arrivait vous en seriez averti dans les plus brefs délais par téléphone ou mail.
Les frais de port vers la France métropolitaine sont de 5,70 TTC €
Vous disposez d'un délai de 7 jours pour renvoyer les produits commandés si ceux-ci ne vous convenaient pas. (Sauf les commandes spéciales). Tous les produits doivent être complets dans leur emballage d'origine. Les frais d'expédition restant à votre charge.
Notre responsabilité se limite au remplacement du produit reconnu défectueux. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'utilisation des produits jugés non conforme par la suite.
Nos produits ne conviennent pas pour les enfants.
En cas de litige, le tribunal de commerce de Libourne (33) sera seul compétent pour connaître de tous litiges éventuels.
Tous nos produits sont payables d'avance. Aucun produit ne pourra être envoyé sans le règlement total de votre commande.
Nos produits sont valables que dans la limite de nos stocks et celles de nos fournisseurs. Aucun dédommagement ne pourra être demandé en cas de rupture ou d'annulation.
Notre entreprise se réserve le droit de suspendre toutes commandes en cas de refus d'autorisation de paiement.
Notre entreprise se réserve aussi le droit de poursuivre le ou les auteurs en cas de non paiement ou de fraude.
Nos prix peuvent évoluer à tout moment. le prix de vente des produits sera celui observé en ligne au moment de votre commande sauf erreur typographique.
Tous nos modèles sont déposés, toute copie ou exploitation commerciale frauduleuse entrainera des poursuites judiciaires.
L'ENTREPRISE ARTISANALE RITA MARTINES CRÉATION .
est inscrite à la CHAMBRE DE MÉTIERS sous le numéro de SIRET 38295506000050
Son adresse postale est RITA MARTINES 24 BIS Rue Georges Pompidou 33230 Coutras FRANCE.
et son adresse de courrier électronique est ritafoulard@gmail.com

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site WWW. ritamartines.oxatis. suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de "signature numérique’"
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e mail, ritafoulard@gmail.com

 
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